Bonjour,
Je ne sais pas si vous avez obtenu une réponse, mais j'ai déjà eu l'occasion de m'intéresser à la question.
Normalement la propriété intellectuelle est inaliénable y compris par l'employeur.
A moins que le produit manufacturé ou l’œuvre écrite, transcrite etc. ne soit faite sur le temps de travail, avec ou non la demande de l'employeur.
Ceci est extrait des droits des ingénieurs par rapport aux droits de propriété les concernant sur les choses qu'ils sont susceptibles de créer.
Cela c'est sur le sujet de la propriété intellectuelle vis à vis de l'employeur.
A vérifier si cela s'applique toujours actuellement car le texte de référence que je connais date d'au moins une bonne vingtaine d'années....
Les employeurs ont fait main basse sur beaucoup de droits des salariés depuis.
Pour ce qui concerne toutes ventes de logiciels, en France les impôts ne vous lâcheront pas. Donc il est très certainement préférable de prendre un statut de travailleur indépendant pour pouvoir monnayer son labeur et déclarer les revenus.
En plus pour éviter les copies illicites vous allez devoir déposer un copyright auprès de la société des droits d'auteurs, ce n'est pas gratuit.
La question à se poser est, le jeu en vaut il la chandelle, d'autant que votre employeur risque de ne pas vouloir payer le prix fort, non ?
Après il reste le deal sur le salaire, prime ou quelque chose de ce genre. Mais attention juridiquement une société ne pourra jamais verser un pactole sous cette forme, donc la rémunération sera soft (c'est le cas de le dire
). En clair rien à voir avec ce que vendent les SSII aux sociétés à quelques milliers d'euros voir plus. Et très certainement pas un revenu par licence est à espérer dans ce cas là.
Pour ma part j'ai déjà développé des routines, petits programmes, scripts etc. pour des employeurs par le passé.
J'attends encore juste qu'ils s'en soient souvenu à un moment donné, donc je ne fait plus rien d'autre que mon taf pour un employeur.
De toutes façons ne donnez jamais vos sources à l'employeur, cela peut être une bonne raison pour qu'on vous considère comme un maillon de la chaine du maintien à jour des choses
.
Bonne continuation.
